VEILLE ET ANALYSE REGLEMENTAIRE SUR MESURE

Identifier et analyser la réglementation liée à votre activité est une obligation, qui s'avère complexe et contraignante dans un contexte où la publication de textes nouveaux ou modifiés est en perpétuelle croissance. Externaliser votre veille réglementaire à des experts vous permettra non seulement de maintenir votre activité en conformité mais aussi d'orienter vos choix stratégiques en fonction des évolutions réglementaires.

Nous vous proposons un service modulable et sur-mesure basé sur un outil interactif parfaitement adapté aux exigences légales et réglementaires applicables à votre activité et facilement manipulable.

 

Cet outil intègre non seulement les exigences générales dans le domaine de l’Environnement, de la Santé et de la Sécurité au Travail, mais également les exigences spécifiques à vos activités (classement ICPE et textes associés, arrêté préfectoral d’autorisation, arrêtés-types) et au contexte local (Schémas et Plans Directeurs, Plan de Prévention du Risque Inondation, Plan Local d'Urbanisme, Plan d'Exposition au Bruit, Plan Régional de la Qualité de l'Air, ...).

 

LES OBJECTIFS DE NOTRE SERVICE DE VEILLE ET ANALYSE REGLEMENTAIRE

  • Assurer pour vous une veille réglementaire personnalisée dans le(s) domaine(s) de l’Environnement, de la Sécurité au Travail et/ou de la Santé
  • Détecter de manière exhaustive les textes applicables ou potentiellement applicables pour vos installations
  • Vous informer d’une grande majorité des textes publiés au Journal Officiel de la République Française ou de la Communauté Européenne dans le(s) domaine(s) de l’Environnement, de la Sécurité au Travail et/ou de la Santé
  • Vous aider à analyser l’applicabilité des textes
  • Vous aider à définir des solutions adaptées
  • Vous proposer des solutions pour anticiper de nouvelles obligations

 

Le système de veille mis en place par ISODOM permet également de vous informer des projets de textes réglementaires qui ne sont pas encore publiés au Journal Officiel, notamment les projets de textes débattus au Conseil Supérieur des Risques Technologiques quelques semaines avant leur parution.

 

 

UNE OFFRE SUR-MESURE, EN ADEQUATION AVEC VOTRE ACTIVITE, VOS RESSOURCES, VOTRE ORGANISATION

En fonction de vos besoins, vous choisissez parmi les services suivants :

  • Une base de données réglementaire personnalisée, exhaustive et à jour, ciblé sur une ou plusieurs thématiques
  • L'identification des exigences réglementaires applicables à votre activité 
  • L'évaluation de votre situation de conformité 
  • La proposition d'un plan d'action pour répondre aux nouvelles exigences et vous mettre en conformité

 

Le service de Veille d'ISODOM est complètement personnalisé et adapté à votre réalité :

  • Un diagnostic sur votre ou vos sites pour identifier les exigences applicables et définir le périmètre de veille
  • La possibilité de choisir les thématiques couvertes
  • Le choix dans la fréquence de réception de vos bulletins de veille personnalisés
  • Un support téléphonique pour une analyse plus approfondie des bulletins commentés de veille
  • L'organisation de réunions avec vos équipes pour vous aider à mettre en oeuvre les nouvelles exigences ainsi que les actions correctives de mise en conformité

 

Réel outil de pilotage, ce référentiel réglementaire permet de tenir informé la Direction de toute modification majeure des exigences applicables, de proposer des solutions adaptées et de suivre le niveau de conformité de vos activités et installations.

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